Conditions générales de vente
Ces Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Atelier Creative Chalet et toute personne physique ou morale passant commande de produits sur notre site internet. En validant une commande, le client accepte pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes CGV.
1. Informations sur l’entreprise
Atelier Creative Chalet
Adresse : 1010 Lausanne, Vaud
E-mail : shop@creative-chalet.com
Site Web : shop.creative-chalet.com
2. Acceptation des Conditions Générales de Vente
Toute commande passée sur le site Atelier Creative Chalet implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
3. Produits
3.1 Description des produits
Les produits proposés sur le site incluent des affiches et des cartes illustrées inspirées de l’univers outdoor. Chaque produit est accompagné d’une description permettant au client de connaître les caractéristiques essentielles (taille, matériau, etc.). Veuillez noter que certaines images produits sont des maquettes et que des variations de couleur peuvent exister en raison de la configuration de l’écran de chaque client.
3.2 Disponibilité des produits
Nos affiches et cartes sont imprimées à la demande pour éviter toute surproduction. Par conséquent, tous les produits sont disponibles pour commande en ligne, sauf mention contraire. En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’un produit, Atelier Creative Chalet s’engage à en informer le client dans les plus brefs délais.
4. Commande
4.1 Processus de commande
Pour passer commande, le client doit sélectionner les produits souhaités, les ajouter au panier, et suivre le processus de validation en indiquant les informations nécessaires (adresse de livraison, mode de paiement, etc.).
4.2 Confirmation de commande
Une fois la commande passée, le client recevra un e-mail de confirmation reprenant le détail des produits commandés et le montant total. Si cet e-mail n’est pas reçu, il est recommandé de vérifier les dossiers de spam ou de nous contacter.
4.3 Modification de la commande
Les commandes ne peuvent être modifiées une fois validées. En cas d’erreur, contactez-nous rapidement à shop@creative-chalet.com. Nous ferons notre possible pour répondre à votre demande, sans garantie.
5. Prix et Paiement
5.1 Prix
Les prix des produits sont indiqués en francs suisses (CHF) pour les clients suisses et en euros (€) pour les clients en France, en Belgique et au Luxembourg, hors frais de livraison. Atelier Creative Chalet n’est pas assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) conformément à la législation en vigueur en Suisse. En conséquence, les prix indiqués sur le site sont nets et aucune TVA ne sera ajoutée ni mentionnée sur les factures. Pour les livraisons dans l’Union européenne, merci de vous référer au paragraphe 6.4.
Atelier Creative Chalet se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5.2 Modalités de paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le client peut régler sa commande par carte de crédit, Visa, MasterCard, Google Pay, Apple Pay, TWINT ou Postfinance Pay.
5.3 Sécurité du paiement
Les transactions effectuées sur le site sont sécurisées. Les informations de paiement ne sont ni stockées ni accessibles par Atelier Creative Chalet.
6. Livraison
6.1 Zones de livraison
Atelier Creative Chalet livre en Suisse, en France, en Belgique et au Luxembourg.
6.2 Expédition
Les commandes sont imprimées et expédiées par nos soins dans un délai de 48h (jours ouvrés).
6.3 Frais et délais de livraison
Les délais de livraison indiqués sont ceux donnés par La Poste Suisse, Atelier Creative Chalet n’est en aucun cas responsable d’un délai de livraison.
Suisse : CHF 8,50 avec suivi (gratuit dès CHF 59 d’achat). Délai de livraison indiqué : 2 jours ouvrables après expédition.
France, Belgique, Luxembourg : 14 € avec suivi (gratuit dès 65 € d’achat). Délai de livraison indiqué : 3 à 5 jours ouvrables après expédition.
Atelier Creative Chalet ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus aux services postaux.
6.4 Frais de douane et TVA pour les commandes expédiées vers l’Union Européenne
Atelier Creative Chalet étant une petite entreprise basée en Suisse – donc hors UE, nos volumes sont trop bas pour être en mesure de prendre en charge la TVA et les frais de douane liés aux commandes expédiées vers l’Union européenne. Ces frais sont donc à la charge exclusive du client.
Cela signifie que, lors de la livraison de votre commande, des frais supplémentaires tels que la TVA et/ou des droits de douane peuvent vous être demandés par les autorités douanières ou le transporteur.
Merci de votre compréhension et de votre soutien envers une petite entreprise locale.
7. Retours et Réclamations
7.1 Politique de retour
Étant donné que nos affiches et cartes sont imprimées à la demande, nous n’acceptons pas les retours pour cause de changement d’avis.
7.2 Produits endommagés ou défectueux
En cas de réception d’un produit endommagé ou défectueux, le client doit contacter Atelier Creative Chalet dans les 48 heures suivant la réception de la commande, en fournissant des photos du produit endommagé. Après vérification, un remplacement pourra être proposé.
8. Responsabilité
Atelier Creative Chalet ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’achat de ses produits (perte de chiffre d’affaires, perte de bénéfices, etc.). De plus, Atelier Creative Chalet décline toute responsabilité pour tout retard ou non-exécution du contrat dû à des circonstances indépendantes de sa volonté.
9. Propriété intellectuelle
Les designs et illustrations vendus sur le site Atelier Creative Chalet sont protégés par des droits d’auteur. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
10. Données personnelles
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes. Elles sont traitées de manière confidentielle conformément à notre politique de confidentialité.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux du canton de Vaud seront compétents.
12. Contact
Pour toute question concernant les CGV, veuillez nous contacter à shop@creative-chalet.com.